Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 29/09/2026
1. Objet
Horstable fournit un service en ligne de gestion d'écurie équestre (chevaux, alimentation, soins, cours, facturation).
2. Accès au service
Création d'un compte nominatif requise. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
3. Usage acceptable
L'utilisateur s'engage à n'utiliser le service que dans le cadre d'une activité équestre légitime, sans porter atteinte à la sécurité ou à la disponibilité du service.
4. Responsabilité
Horstable met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service mais ne saurait être tenu pour responsable d'interruptions exceptionnelles. Les données sont sauvegardées quotidiennement mais l'utilisateur est invité à conserver ses propres copies.
5. Résiliation
L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis son profil. Horstable peut suspendre un compte en cas d'usage abusif, après notification.
6. Droit applicable
Droit français. Juridiction compétente : tribunaux du siège social d'Horstable.